Mentions légales
1. Informations légales
Nom de l’association : Moth Frequency
Forme juridique : Association loi 1901 à but non lucratif
Siège social : 38 RUE DES MAILLETS 72000 LE MANS
SIREN : 924402696
Adresse e-mail de contact : moth.frequency@gmail.com
Directeur de la publication :
Monsieur Olivier Montreuil, en qualité de président de l’association.
2. Hébergement du site
Hébergeur :
Easyhoster
Siège social : Unit B, 3/F, Kai Wan House, 146 Tung Choi Street, Mongkok, Kowloon, 999077, Hong Kong
Site web : https://www.easyhoster.com
3. Conception et réalisation du site
Conception, développement et maintenance :
Les Artisans Numériques
Site web : https://www.artnum.com
Contact : contact@artnum.com
4. Objet du site
Le site mothfrequency.fr a pour objet de présenter les activités de l’association Moth Frequency, notamment l’organisation de concerts, la promotion des musiques extrêmes et alternatives, ainsi que la communication d’informations relatives à ses événements et partenariats.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments figurant sur ce site (textes, graphismes, logos, images, vidéos, sons, etc.) est, sauf mention contraire, la propriété exclusive de l’association Moth Frequency ou de ses partenaires, et relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’association Moth Frequency.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, et susceptible de poursuites judiciaires.
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet.
L’association Moth Frequency ne dispose d’aucun moyen de contrôle sur ces sites et n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu, leur fonctionnement ou l’usage qui peut en être fait.
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site mothfrequency.fr est libre, à condition qu’elle ne porte pas atteinte à l’image de l’association et qu’elle ne soit pas utilisée à des fins commerciales ou trompeuses. L’association se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle jugerait non conforme à ses valeurs ou à son objet.
7. Données personnelles et cookies
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’association Moth Frequency s’engage à assurer la protection, la confidentialité et la sécurité des données personnelles des utilisateurs du site.
Les données collectées via les formulaires de contact (nom, prénom, adresse e-mail, etc.) sont strictement limitées à la gestion des demandes de contact et à la communication autour des activités de l’association.
Elles ne sont ni cédées, ni vendues, ni transmises à des tiers.
Pour plus d’informations, veuillez consulter notre politique de confidentialité et notre politique de gestion des cookies.
8. Responsabilité
L’association Moth Frequency s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site.
Toutefois, elle ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions et décline toute responsabilité en cas d’inexactitude, de dysfonctionnement, d’interruption ou d’indisponibilité du site.
L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité exclusive. L’association ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès ou de l’utilisation du site.
9. Contact
Pour toute question concernant les présentes mentions légales, rendez-vous sur notre formulaire de contact.
10. Crédits photos
Certaines images présentes sur ce site proviennent de la plateforme Unsplash.
Les photographes à l’origine de ces visuels sont dûment remerciés pour la mise à disposition de leurs œuvres libres de droits dans le cadre de la licence Unsplash.